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Société des Energies Renouvelables Appliquées S.E.R.A
Marque expirée - Marque en non vigueur

Société des Energies Renouvelables Appliquées S.E.R.A
Pascale PEAN

Numéro de dépôt :
3518890
Date de dépôt :
08/08/2007
Lieu de dépôt :
NANTES
Date d'expiration :
08/08/2017
Société des Energies Renouvelables Appliquées S.E.R.A de Pascale PEAN

Présentation de la marque Société des Energies Renouvelables Appliquées S.E.R.A

Déposée le 8 août 2007 par Pascale PEAN auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (NANTES), la marque française « Société des Energies Renouvelables Appliquées S.E.R.A »

Le déposant est Pascale PEAN domicilié(e) 39 rue J-E Laboureur,44000 NANTES - 44000 - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Pascale PEAN domicilié(e) 39 rue J-E Laboureur,44000 NANTES - 44000 - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

07 09 11 37 42

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque Société des Energies Renouvelables Appliquées S.E.R.A est expirée depuis le 8 août 2017.

Pascale PEAN a également déposé les autres marques suivantes : atoutechnosoler l'éco-rentabilité


Pascale PEAN - 39 rue J-E Laboureur,44000 NANTES - 44000 - France


Pascale PEAN - 39 rue J-E Laboureur,44000 NANTES - 44000 - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2008-02

Publication - Publication le 14 sept. 2007 au BOPI 2007-37

Inscription le 16 juillet 2009 - Transmission totale de propriété n°502077 - Publication le 14 août 2009 au BOPI 2009-07-16

Machines-outils ; moteurs (à l'exception des moteurs pour véhicules terrestres) ; accouplements et organes de transmission (à l'exception de ceux pour véhicules terrestres) ; machines d'aspiration à usage industriel ; pompes (machines) ; robots (machines) ;

Appareils et instruments pour la conduite, la distribution, la transformation, l'accumulation, le réglage ou la commande du courant électrique ; fils électriques ; relais électriques ;

Appareils d'éclairage, de chauffage, de production de vapeur, de cuisson, de réfrigération, de séchage, de ventilation, de distribution d'eau et installations sanitaires ; appareils ou installations de climatisation ; appareils et machines pour la purification de l'air ou de l'eau ;

Informations en matière de construction ; supervision (direction) de travaux de construction ; travaux de plâtrerie ou de plomberie ; travaux de couverture de toits ; services d'étanchéité (construction) ; installation, entretien et réparation de machines ;

Evaluations, estimations et recherches dans les domaines scientifique et technologiques rendues par des ingénieurs ; conception et développement d'ordinateurs et de logiciels ; recherche et développement de nouveaux produits pour des tiers ; études de projets techniques ; architecture ; décoration intérieure ; élaboration (conception), installation, maintenance, mise à jour ou location de logiciels ; programmation pour ordinateur ; consultation en matière d'ordinateurs ; conversion de données et de programmes informatiques autre que conversion physique ; conversion de données ou de documents d'un support physique vers un support électronique ; contrôle technique de véhicules automobiles ; services de dessinateurs d'arts graphiques ; stylisme (esthétique industrielle) ; authentification d'oeuvres d'art.